Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site auggo.io.

Dernière mise à jour : 25 juillet 2026

Document en cours de finalisation

Les éléments surlignés ci-dessous restent à renseigner à partir des documents officiels de la société. Ce texte doit être relu par un juriste avant sa mise en ligne définitive.

1. Éditeur du site

  • Dénomination sociale : Auggo
  • Forme juridique : [À compléterSAS, SARL, SASU…]
  • Capital social : [À complétermontant en euros]
  • Siège social : Station F, 5 parvis Alan Turing, 75013 Paris, France
  • Numéro d’immatriculation (RCS) : [À compléterville d’immatriculation et numéro]
  • Numéro SIRET : [À compléter]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
  • Adresse électronique : contact@auggo.io
  • Téléphone : +33 6 87 49 39 15

2. Direction de la publication

  • Directeur / directrice de la publication : [À compléternom et prénom du représentant légal]
  • Contact : contact@auggo.io

3. Hébergement

Le site et les traitements associés s’appuient sur des services d’infrastructure gérés, répartis dans l’Union européenne :

  • Hébergement applicatif et données opérationnelles : Google Cloud Platform / Firebase. Entité contractante et adresse postale de l’hébergeur : [À compléterà reprendre du contrat d’hébergement].
  • Régions d’exécution : les services applicatifs et l’API sont déployés en France et dans l’Union européenne ; certains services de recherche et d’indexation sont hébergés dans d’autres régions de l’Union européenne.
  • Sous-traitants d’infrastructure complémentaires (bases de données spécialisées, fournisseurs de modèles d’intelligence artificielle) : [À compléterliste et régions exactes à confirmer avant publication].

Le détail des traitements de données personnelles, de leurs finalités et de leurs durées de conservation figure dans notre politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (structure, textes, visuels, logos, marques, bases de données, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses concédants.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite.

Les données que vous transmettez au service, ainsi que les rapports produits à partir de celles-ci, vous appartiennent. Les conditions d’utilisation par Auggo sont précisées dans les conditions générales.

5. Responsabilité

Le service produit des analyses assistées par intelligence artificielle à partir des données d’historique que vous transmettez. Ces analyses constituent une aide à la décision : elles ne se substituent ni au jugement d’un professionnel qualifié, ni aux prescriptions des constructeurs, ni aux obligations réglementaires applicables à vos installations.

L’éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations publiées sur le site et la disponibilité du service, sans garantie d’absence d’interruption ni d’erreur.

Assurance responsabilité civile professionnelle : [À compléterassureur, numéro de police, couverture géographique]

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.

7. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la politique de confidentialité. Les traceurs utilisés et la façon de refuser la mesure d’audience sont détaillés dans la politique cookies.

Délégué à la protection des données (le cas échéant) : [À compléterdésignation et coordonnées, si un DPO est nommé]

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.